En accédant au site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions et accepter de les respecter. Si vous n’êtes pas d’accord avec tout ou partie de ces conditions, vous devez cesser d’utiliser le site.
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Le site présente des informations générales sur les activités de Wall Pond Closet. Le contenu peut être modifié, suspendu ou retiré à tout moment, sans garantie d’exhaustivité ni d’actualité permanente.
Le cas échéant, toute demande de participation, d’inscription ou de prestation est soumise à validation préalable et peut être refusée à la seule appréciation de Wall Pond Closet. Les conditions commerciales applicables, lorsqu’elles existent, sont communiquées séparément.
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Les informations relatives aux frais, modalités de règlement et éventuelles conditions particulières sont communiquées avant tout engagement. Sauf indication contraire, aucun montant n’est dû tant qu’une confirmation expresse n’a pas été fournie.
Tous les éléments du site, y compris les textes, visuels, marques, logos et structures, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou utilisation non autorisée est interdite.
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Le site est fourni en l’état, sans garantie d’absence d’erreur, d’interruption ou d’adéquation à un usage particulier. Dans les limites permises par la loi applicable, Wall Pond Closet ne saurait être tenue responsable des dommages indirects ou des pertes résultant de l’utilisation du site.
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable au lieu d’établissement du prestataire, sous réserve des règles impératives de protection du consommateur. En cas de litige, les parties rechercheront d’abord une solution amiable avant toute action devant les juridictions compétentes.
Clause
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Les présentes conditions sont régies par le droit applicable au lieu d’établissement du prestataire, sous réserve des règles impératives de protection du consommateur. En cas de litige, les parties rechercheront d’abord une solution amiable avant toute action devant les juridictions compétentes.
Reference
WIPOClause
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Reference
HCCH